ASSUREXIA
 
 Les Tarifs de convention
 

LES TARIFS DE REMBOURSEMENTS
Tarif de responsabilité de la Sécurité Sociale actualisé au 01/03/05

Valeur des principales lettres clés et taux de remboursement
 

  Lettre
Clé
Tarif de convention
en euro
Taux de remboursement
Médecine et chirurgie  (01/03/05)
Consultation et Visite du généraliste C et V 20 70 %
Consultation approfondie CALD 26 70 %
Majoration pour déplacement justifié le jour MD
MDE
10 70 %
Majoration pour une visite justifiée de nuit (20-24 H ou 6-8H) (critère médical et socio-environnemental) MDN 38.50 70 %
Majoration de nuit (minuit-6 H) MDI 43.50 70 %
Majoration pour une visite justifiée le dimanche ou jour férié (critère médical et socio-environnemental) MDD 22.60 70 %
Majoration d'urgence pour actes hors cabinet MU 22.60 70 %
Majoration des soins d'urgences pratiqués au cabinet : K14 26.89 70 %
Majoration de nuit généraliste
- de 20h à 24h et de 6h à 8h
- de 0h à 6h
N 35,00
40,00
70 %
Majoration de dimanche, jour férié F 19,06 70 %
Majoration de la consultation assurée le samedi après-midi par le médecin de garde   19,06 70 %
Indemnité de déplacement généraliste ID 3,50 70 %
Soins conservateurs médecins (1/03/05) SCM 2,41 70 %
majoration de nourrisson (01/03/05) MNO 5 70 %
Forfait pédiatrique généraliste FPE 5 100 %
Indemnité kilométrique plaine
montagne
à pied ou à ski
IK 0,61
0,91
4,57
100 % 
Consultation spécialiste CS 23,00 70 %
Consultation spécialiste cardiologie CSC 45,73 70 %
Consultation neuropsychiatre Cnpsy 34,30 70 %
Majoration forfaitaire transitoire CS MPC 2,00 70 %
Majoration forfaitaire transitoire Cnpsy MPC 2,70 70 %
Majoration de coordination spécifique (01/03/05) MCS 2 certaines spécialités
3 psychiatres
70 %
Majoration nourrisson pédiatre (01/03/05) MNP 2 70 %
Forfait pédiatrique spécialiste FPE 5,00 100 %
Forfait thermal   64,03 70 %
Forfait KFA KFA 30.49 70 %
Forfait KFB KFB 60.98 70 %
Visite spécialiste VS 20,58 70 %
Visite neuropsychiatre Vnpsy 31,25 70 %
Soins conservateurs médecins (1/03/05) SCM 2,41 70 %
Indemnité de déplacement spécialiste ID 3,81 70 %
Indemnité kilométrique plaine
montagne
à pied ou à ski
IK 0,61
0,91
4,57
100 % 
Majoration de nuit spécialiste N 25,15 70 %
Majoration de dimanche, jour férié F 19,06 70 %
Majoration de nuit des pédiatres :
- de 20h à 0h et de 6h à 8h
-de 0h à 6h
  35,00
40,00
70 %
Actes chirurgie et spécialistes : K 1,92 70 %
  KC et KCC 2,09 70 %
Échographie : KE 1,89 70 %
Actes avec radiations ionisantes Z  
- Électroradiologie, Gastro-entérologie Z1 1,62 70 %
- Rhumatologie, pneumo-phtisiologie Z2 1,54 70 %
- Autres spécialités et omnipraticiens Z3 1,33 70 %
- Radiothérapie Z4 1,67 70 %
- Actes médecine nucléaire ZN 1.53 70 %
Actes de mammographie pratiqués par le médecin ZM 1.62 70 %
Produits radioactifs PRA 0,44 70 %
P (anatomo-cytopathologie) P 0,28 70 %
       
Laboratoires (5/07/02)
Analyses médicales B 0,27 60 %
Prélèvements KB 1,92 60 %
Prélèvements PB 2,52 60 %
Prélèvements TB 2,52 60 %
Majoration de dimanche ou jour férié
majoration de nuit
  16,77
22,87
 
Indemnité de déplacement   3,35  
Indemnité kilométrique :
- plaine
- montagne
- à pied ou à ski
IK 0,38
0,53
3,05
100 % 
Hospitalisation
Actes côtés K 50 ou +
ou séjours de plus de 30 jours
  variable 100 %
Actes côtés moins de K 50 ou séjours de 30 jours et moins   variable 80 %
Forfait journalier hospitalier (01/01/05)
séjour psychiatrique
  14
10
/
Chirurgiens dentistes  (16/10/04)
Consultation C 20,00 70 %
Consultation spécialiste CS 23,00 70 %
Visite V 16,77 70 %
Soins D 1,92 70 %
Actes de chirurgie DC 2,09 70 %
Soins conservateurs SC 2,41 70 %
Prothèses SPR 2,15 70 %
Acte de radiologie Z 1,33

70 %

Traitement orthodontique TO 2,15 100 %
Majoration de dimanche ou jour férié
majoration de nuit
  19,06
25,14
 
Indemnité forfaitaire de déplacement   2,74  
Indemnité kilométrique :
- plaine
- montagne
- à pied ou à ski
  0,61
0,91
4,57
100 %

 

Sages femmes  (15/09/02)
Consultation et visite C et V 15.30 70 %
soins SF 2,65 70 %

soins infirmiers

SFI 2,18 70 %
Forfait accouchement simple    152,45 100 %
Gémellaire   167,69 100 %
Majoration dimanche et jours fériés   21.00 70 %
Majoration de nuit 20h à 0h et 6 à 8h   35.00 70 %
de 0h à 6h   40.00 70 %
Infirmiers (1/04/03)
Soins infirmiers AIS 2,40 60 %

Actes infirmiers

AMI 2,90 60 %

 

DI 10.00 60 %
Indemnité forfaitaire déplacement IFD 1,83

2,00 (1/11/03)

60 %
Majoration de nuit (20-23h et 5-8 h)
et (23-5 h)
  9,15
18,30
60 %

Majoration de dimanche

  7,62 60 %
Indemnité kilométrique :
- plaine
- montagne
- à pied ou à ski
IK 0,30
0,45
3,35
100 %

Masseurs-kinésithérapeuthes (21/06/03)

Actes Masseurs kinésithérapeutes

AMC
AMK
AMS
2,04 60 %

Indemnité forfaitaire de déplacement

IFD 2,00 60 %
Majoration dimanche
nuit
  7,62
9,15
 
Indemnité kilométrique :
- plaine
- montagne
- à pied ou à ski
IK 0,38
0,61
3,35
100 %

Autres auxiliaires médicaux

Pédicures-podologues (1/01/02)

AMP 0,63 60 %
Indemnité de déplacement IFA 0,47 60 %
       
Orthophonistes (1/01/03) AMO 2,37 60 %
Indemnité de déplacement IFA 1,53 60 %
       
Orthoptistes (29/06/02) AMY 2,38 60 %
Indemnité de déplacement IFA 1,45 60 %

Autres frais médicaux

Optique - Monture jusqu'à 18 ans   30,49 65 %
Monture après 18 ans   2,84 65 %
Verres   variable 65 %
Lentilles cornéennes (unité)   39,48 65 %

Prothèses auditives

    65 %

Pansements, accessoires, petit appareillage

    65 %

Grand appareillage (orthèse, prothèse, véhicule pour handicapé physique)

    100 %

Produits d'origine humaine (sang, lait, sperme)

    100 %

Pharmacie remboursable

Vignettes bleues
(médicaments "de confort")
    35 %
Vignettes blanches
(médicaments courants)
    65 %

Médicaments reconnus comme irremplaçables et particulièrement coûteux

    100 %

Préparations magistrales et produits de la pharmacopée

    65 %

Optique

Monture jusqu'à 18 ans   30,49 65 %
Monture après 18 ans   2,84 65 %
Verres   variable 65 %
Lentilles cornéennes (unité)   39,48 65 %

Pharmacie remboursable

Vignettes bleues
(médicaments "de confort")
    35 %
Vignettes blanches
(médicaments courants)
    65 %

Transports

Ambulances agréées
Forfait départemental normal / jour férié / nuit
  46,50
69,75
81,38

65 %

Tarif du Km   2,00  
Majoration jour férié et nuit   1,00 et 1,50  
Suppléments
course urgente à la demande du SAMU
  20,43  
Prématurés   10,21  
course effectuée dans les aéroports   20,43  
Véhicules sanitaires légers (VSL)
Forfait départemental normal / jour férié / nuit
  11,47
14,34
17,21
65 %
Prix du km normal / jour férié / nuit   0,78
0,97
1,17
 
Majoration aéroport   17,98  
Taxis de Haute-Savoie (24/01/05)
Prise en charge
  2,60 65 %
Prix du km normal (aller retour en charge / retour à vide)   0,72
1,44
 
Prix du km de nuit, dimanche ou jour férié, route enneigée (aller retour en charge / retour à vide)   1,04
2,09
 
Heure d'arrêt ou marche lente   13,30  
Supplément pour transport 4 pers.   1,48  
Voir aussi :

 

 

 

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